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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 73 - OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER > 7320 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier > autres > autres

Terme préférentiel

7320 90 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 732090900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/732090900080

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