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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 73 - OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER > 7309 00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge > pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)

Terme préférentiel

7309 00 10pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)  

Concept générique

Variante

  • pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)

Note d'application

  • Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 730900100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/730900100080

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