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Concept information

Terme préférentiel

7306 69de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire  

Variante

  • de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire

Note d'application

  • Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 730669000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/730669000080

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