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Concept information

Terme préférentiel

7304 59 83d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm  

Concept générique

Variante

  • d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm

Note d'application

  • Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 730459830080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/730459830080

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