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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 72 - FONTE, FER ET ACIER > I. PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES > 7204 Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier > Déchets et débris d'aciers alliés > d'aciers inoxydables > autres

Terme préférentiel

7204 21 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris contenant en poids >= 8% de nickel, des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 720421900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/720421900080

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