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Concept information

Terme préférentiel

71147114 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux  

Variante

  • Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

Note d'application

  • Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des armes, des instruments de musique, des objets de collection, des objets d'antiquité, des articles de bijouterie ou d'horlogerie, des vaporisateurs de toilette et leurs montures et têtes de montures ainsi que des productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 711400000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/711400000080

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RDF/XML TURTLE JSON-LD Dernière modification le 12/10/2023