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Concept information

Terme préférentiel

6812 99 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (fils, cordes, cordons, tissus tissés ou tricotés, par exemple), même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; garnitures de friction à base d’amiante; ouvrages en amiante-ciment)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 681299900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/681299900080

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