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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

6802 99 10polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg  

Concept générique

Variante

  • polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg

Note d'application

  • Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non sculptées, d'un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 680299100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/680299100080

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