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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

6802 93 90autre  

Concept générique

Variante

  • autre

Note d'application

  • Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d'un poids net < 10 kg; ouvrage de sculpture en granit (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 680293900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/680293900080

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