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Concept information

Terme préférentiel

6403 99 93Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes  

Concept générique

Variante

  • Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

Note d'application

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 640399930080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640399930080

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