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Concept information

Terme préférentiel

6403 91 91inférieure à 24 cm  

Variante

  • inférieure à 24 cm

Note d'application

  • Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 640391910080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640391910080

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