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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

6402 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 640299000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640299000080

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