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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

6401 99 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, celles comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 640199000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640199000080

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