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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 59 - TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES > 5903 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902 > autres > enduits, recouverts ou stratifiés > avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit

Terme préférentiel

5903 90 91avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit  

Concept générique

Variante

  • avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit

Note d'application

  • Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 590390910080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/590390910080

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