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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 58 - TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES > 5810 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs > autres broderies > de fibres synthétiques ou artificielles > autres

Terme préférentiel

5810 92 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 581092900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/581092900080

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