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Concept information

Terme préférentiel

5111 90 91d'un poids n'excédant pas 300 g/m²  

Concept générique

Variante

  • d'un poids n'excédant pas 300 g/m²

Note d'application

  • Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 511190910080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/511190910080

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