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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS > CHAPITRE 48 - PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON > 4811 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810 > Papiers et cartons gommés ou adhésifs > auto-adhésifs > d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé

Terme préférentiel

4811 41 20d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé  

Concept générique

Variante

  • d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé

Note d'application

  • Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé

Appartient au tableau

Identifiant

  • 481141200080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/481141200080

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