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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

4802 69 00autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.

Appartient au tableau

Identifiant

  • 480269000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/480269000080

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