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Concept information

SECTION VIII - PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX > CHAPITRE 41 - PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS > 4103 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre

Terme préférentiel

41034103 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre  

Variante

  • Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre

Note d'application

  • Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux bruts de bovins, d'équidés ou d'ovins ainsi que des cuirs et peaux bruts non épilés de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 410300000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/410300000080

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