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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > 4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci > autres > Revêtements de sol et tapis de pied

Terme préférentiel

4016 91 00Revêtements de sol et tapis de pied  

Concept générique

Variante

  • Revêtements de sol et tapis de pied

Note d'application

  • Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 401691000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/401691000080

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