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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > 4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc > autres

Terme préférentiel

4011 90 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l’exclusion des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles, forestiers, de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type «break», les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules aériens, les motocycles et les bicyclettes)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 401190000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/401190000080

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