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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES > 3926 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914 > autres

Terme préférentiel

3926 90autres  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • autres

Note d'application

  • Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914, n.d.a. (à l'excl. des marchandises du no 9619)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 392690000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/392690000080

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