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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES > 3915 Déchets, rognures et débris de matières plastiques > d'autres matières plastiques > autres

Terme préférentiel

3915 90 70autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle, du propylène et de l’éthylène téréphtalate PET)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 391590700080

Remplace

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/391590700080

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