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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Langue des données

... > CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > I. FORMES PRIMAIRES > 3905 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires > autres > autres

Terme préférentiel

3905 99autres

autres

3905 99 90 autres
3905 99 10 Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10000 ou plus mais n'excédant pas 40000 et contenant en poids: - 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et - 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique

autres

Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères ainsi que du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés)

CN - Niveau 4 - Sous-positions SH

Identifiant

390599000080

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/390599000080

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