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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES > CHAPITRE 38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES > 3827 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs > contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) > contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)

Terme préférentiel

3827 61 00contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)  

Concept générique

Variante

  • contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)

Note d'application

  • Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 382761000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/382761000080

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