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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES > CHAPITRE 38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES > 3825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre > autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes > autres

Terme préférentiel

3825 69 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux contenant principalement des constituants organiques)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 382569000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/382569000080

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