Passer au contenu principal

Choisissez le vocabulaire dans lequel chercher

Langue des données

Concept information

SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES > CHAPITRE 38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES > 3825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre

Terme préférentiel

38253825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre  

Variante

  • Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre

Note d'application

  • Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a.; déchets municipaux; boues d'épuration; déchets cliniques, déchets de solvants organiques, déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 382500000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/382500000080

Télécharger ce concept :