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Concept information

Terme préférentiel

2920 90autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites et des esters thiophosphoriques «phosphorothioates», de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 292090000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/292090000080

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