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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

2918 99 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l’acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du dicamba (ISO), du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et esters]

Appartient au tableau

Identifiant

  • 291899900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/291899900080

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