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Concept information

Terme préférentiel

2915 90 70autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Acides monocarboxyliques acycliques saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’excl. des acides formique, acétique, mono-, di- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique, stéarique et laurique et de leurs sels et esters et de l'anhydride acétique)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 291590700080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/291590700080

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