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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

2712 90 33destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27129031  

Concept générique

Variante

  • destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27129031

Note d'application

  • Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 271290330080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/271290330080

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