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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION V - PRODUITS MINÉRAUX > CHAPITRE 27 - COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES > 2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles > Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles > autres > Huiles lourdes > Gazole > destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101931

Terme préférentiel

2710 19 35destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101931  

Concept générique

Variante

  • destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101931

Note d'application

  • Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 271019350080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/271019350080

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