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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 24 - TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > 2404 Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destines à l’absorption de la nicotine dans le corps humain > autres > Pour une application orale > Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac

Terme préférentiel

2404 91 10Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac  

Concept générique

Variante

  • Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac

Note d'application

  • Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac, pour une application orale (mais non pour inhalation)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 240491100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/240491100080

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