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Concept information

Terme préférentiel

24032403 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac  

Variante

  • Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac

Note d'application

  • Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac (sauf produits du nº 2404 et cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 240300000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/240300000080

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