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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX > 2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux > autres > Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre

Terme préférentiel

2309 90 20Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre  

Concept générique

Variante

  • Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre

Note d'application

  • Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 230990200080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/230990200080

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