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Concept information

Terme préférentiel

23062306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305  

Variante

  • Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305

Note d'application

  • Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des huiles de soja et d'arachide)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 230600000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/230600000080

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