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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 22 - BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES > 2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009 > autres moûts de raisin > autres > d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm³ à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins > autres

Terme préférentiel

2204 30 94autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 220430940080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/220430940080

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