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Concept information

Terme préférentiel

2008 97 14autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 200897140080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/200897140080

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