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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Langue des données

Concept information

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 20 - PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES > 2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique > autres > d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % > en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

Terme préférentiel

2002 90 11en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg  

Concept générique

Variante

  • en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

Note d'application

  • Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 200290110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/200290110080

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