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Concept information

Terme préférentiel

1905 90autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Produits de la boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. (sauf pain croustillant dit Knäckebrot, pain d'épices, biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes, biscottes, pain grillé et simil.)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 190590000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/190590000080

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