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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 19 - PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES > 1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires > Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes > Biscuits additionnés d'édulcorants > entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao > en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g

Terme préférentiel

1905 31 11en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g  

Concept générique

Variante

  • en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g

Note d'application

  • Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g

Appartient au tableau

Identifiant

  • 190531110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/190531110080

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