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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Langue des données

Concept information

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 17 - SUCRES ET SUCRERIES > 1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) > autres > autres > autres > autres > autres

Terme préférentiel

1704 90 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 170490990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/170490990080

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