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Concept information

Terme préférentiel

1207 99 96autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 120799960080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/120799960080

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