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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION II - PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CHAPITRE 12 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES > 1205 Graines de navette ou de colza, même concassées > Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique > autres

Terme préférentiel

1205 10 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 120510900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/120510900080

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