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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION I - ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL > CHAPITRE 4 - LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS > 0406 Fromages et caillebotte > Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre > autres > d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche > n'excédant pas 48 %

Terme préférentiel

0406 30 31n'excédant pas 48 %  

Concept générique

Variante

  • n'excédant pas 48 %

Note d'application

  • Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 040630310080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/040630310080

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