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SECTION XXI - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ > CHAPITRE 97 - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ > 9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires

Terme préférentiel

97019701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires  

Variante

  • Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires

Note d'application

  • Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages, mosaïques et tableautins similaires

Appartient au tableau

Identifiant

  • 970100000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/970100000080

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