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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 96 - OUVRAGES DIVERS > 9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues > autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

Terme préférentiel

9603 50 00autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules  

Concept générique

Variante

  • autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

Note d'application

  • Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

Appartient au tableau

Identifiant

  • 960350000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/960350000080

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