Concept information
Terme préférentiel
96CHAPITRE 96 - OUVRAGES DIVERS
Concept générique
Concepts spécifiques
- 9601 9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
- 9602 00 00 9602 00 00 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie
- 9603 9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
- 9604 00 00 9604 00 00 Tamis et cribles, à main
- 9605 00 00 9605 00 00 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
- 9606 9606 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
- 9607 9607 Fermetures à glissière et leurs parties
- 9608 9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
- 9609 9609 Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
- 9610 00 00 9610 00 00 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
- 9611 00 00 9611 00 00 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
- 9612 9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
- 9613 9613 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
- 9614 00 9614 00 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
- 9615 9615 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties
- 9616 9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
- 9617 00 00 9617 00 00 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
- 9618 00 00 9618 00 00 Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
- 9619 00 9619 00 Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières
- 9620 00 9620 00 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
Variante
- CHAPITRE 96 - OUVRAGES DIVERS
Note d'application
- OUVRAGES DIVERS
Appartient au tableau
Identifiant
- 960021000090
Traductions
-
allemand
-
KAPITEL 96 - VERSCHIEDENE WAREN
-
anglais
-
CHAPTER 96 - MISCELLANEOUS MANUFACTURED ARTICLES
-
bulgare
-
ГЛАВА 96 - РАЗНИ ВИДОВЕ ИЗДЕЛИЯ
-
croate
-
POGLAVLJE 96 - RAZNI GOTOVI PROIZVODI
-
danois
-
KAPITEL 96 - DIVERSE
-
espagnol
-
CAPÍTULO 96 - MANUFACTURAS DIVERSAS
-
estonien
-
GRUPP 96 - MITMESUGUSED TÖÖSTUSTOOTED
-
finnois
-
96 RYHMÄ - ERINÄISET TAVARAT
-
grec
-
ΚΕΦΑΛΑΙΟ 96 - ΤΕΧΝΟΥΡΓΗΜΑΤΑ ΔΙΑΦΟΡΑ
-
hongrois
-
96. ÁRUCSOPORT - KÜLÖNFÉLE GYÁRTOTT ÁRUCIKKEK
-
irlandais
-
CAIBIDIL 96 - EARRAÍ MONARAITHE ILGHNÉITHEACHA
-
italien
-
CAPITOLO 96 - LAVORI DIVERSI
-
letton
-
96. NODAĻA - DAŽĀDI IZSTRĀDĀJUMI
-
lituanien
-
96 SKIRSNIS - ĮVAIRŪS PRAMONĖS DIRBINIAI
-
maltais
-
KAPITOLU 96 - OĠĠETTI MANIFATTURATI MIXXELLANJI
-
néerlandais
-
HOOFDSTUK 96 - DIVERSE WERKEN
-
polonais
-
DZIAŁ 96 - ARTYKUŁY PRZEMYSŁOWE RÓŻNE
-
portugais
-
CAPÍTULO 96 - OBRAS DIVERSAS
-
roumain
-
CAPITOLUL 96 - ARTICOLE DIVERSE
-
slovaque
-
96. KAPITOLA - RÔZNE VÝROBKY
-
slovène
-
POGLAVJE 96 - RAZNI IZDELKI
-
suédois
-
KAPITEL 96 - DIVERSE ARTIKLAR
-
tchèque
-
KAPITOLA 96 - RŮZNÉ VÝROBKY
URI
http://data.europa.eu/xsp/cn2024/960021000090
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