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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9406 Constructions préfabriquées > autres

Terme préférentiel

9406 90autres  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • autres

Note d'application

  • Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion de celles en bois et des unités de construction modulaires en acier)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 940690000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940690000080

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