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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > CHAPITRE 93 - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 9306 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches > autres cartouches et leurs parties

Terme préférentiel

9306 30autres cartouches et leurs parties  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • autres cartouches et leurs parties

Note d'application

  • Cartouches pour fusils et carabines à canon rayé et pour revolvers et pistolets, cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage ainsi que leurs parties

Appartient au tableau

Identifiant

  • 930630000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/930630000080

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